Déposée le 30 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DU GRAND JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LE GRAND JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DU GRAND JARDIN domicilié(e) ROUTE DE LA VALLEE DE L'IBIE, “ VIGIER ”,07150 LAGORCE - 07150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 874 226 159 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. LES VINS DU GRAND JARDIN domicilié(e) Rt. de la Vallée de L'Ibie, “ VIGIER ”,07150 LAGORCE - 07150 - France.
La marque LE GRAND JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :