Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND JARDIN
S.A.R.L. LES VINS DU GRAND JARDIN

Numéro de dépôt :
3289009
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/04/2014
LE GRAND JARDIN de LES VINS DU GRAND JARDIN

Présentation de la marque LE GRAND JARDIN

Déposée le 30 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DU GRAND JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE GRAND JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DU GRAND JARDIN domicilié(e) ROUTE DE LA VALLEE DE L'IBIE, “ VIGIER ”,07150 LAGORCE - 07150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 874 226 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. LES VINS DU GRAND JARDIN domicilié(e) Rt. de la Vallée de L'Ibie, “ VIGIER ”,07150 LAGORCE - 07150 - France.

La marque LE GRAND JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND JARDIN est expirée depuis le 30 avril 2014.

LES VINS DU GRAND JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : RECOLTANT ARDECHOIS


S.A.R.L. LES VINS DU GRAND JARDIN - ROUTE DE LA VALLEE DE L'IBIE, “ VIGIER ”,07150 LAGORCE - 07150 - France - SIREN 874226159


S.A.R.L. LES VINS DU GRAND JARDIN - Rt. de la Vallée de L'Ibie, “ VIGIER ”,07150 LAGORCE - 07150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

– vins fins. – spiritueux. – extraits ou essences alcooliques. – vins champanisés ou mousseux. – digestifs. – huile d'olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.